Conseil Municipal du 22 septembre 2026 à 20heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal du 16 juin 2026
3. Rapports des délégués
4. Urbanisme
4.1 Examen des dossiers déposés
5. Affaires générales
5.1 Désignation du coordonnateur communal et recrutement de deux agents recenseurs pour le recensement de la population en 2027
6. Affaires financières
6.1. ONF : Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation pour des recettes issues des ventes de bois
6.2. AMF : Soutien d’urgence aux communes sinistrées par les incendies
6.3. Collectivité européenne d’Alsace (CeA) : Demande d’une contribution volontaire communale au Fonds de Solidarité pour le logement
7. Divers