Séance ordinaire du Conseil Municipal du
Jeudi 09 septembre 2021 à 20 heures
M. le Maire, Julien SCHICKLIN, ouvre la séance à 20 heures 00 min.
Présents : MM Julien SCHICKLIN, Sylvie GOEPFERT, Serge ESTERMANN, Michel MEYER, Romuald GOEPFERT, Arnaud WALDY, Serge GAISSER, Florence MANGIN, Kévin GOEPFERT, Sébastien ROCHE, Julie LEGRAND, Juliette SCHULTZ.
Absents excusés : Fabien ROSENBLATT, Mélanie SCHWEITZER, Mélanie TEROL,
Absent non excusé :
Procurations Fabien ROSENBLATT à Serge ESTERMANN, Mélanie SCHWEITZER à Sébastien ROCHE, Mélanie TEROL à Julie LEGRAND,
Ordre du jour :
1. Approbation du PV du 15 juillet 2021
2. Rapports des délégués
3. Urbanisme
3.1 Examen des dossiers déposés
4. Affaires générales
4.1 Éclairage public
4.2 Avancement des travaux
4.3 Utilisation des locaux des anciennes écoles
4.4 Rentrée scolaire – effectifs – périscolaire
5 Affaire financière
5.1 ONF – Etat prévisionnel des coupes 2022
6 Compte rendu des décisions du Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal
7. Divers
Avant de débuter la séance, M. SCHICKLIN demande l’autorisation de rajouter un point à l’ordre du jour :
4.5 Démarche « Eau et Biodiversité » : signature d’une charte régionale et participation à
l’opération « Commune Nature »
1. Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 juillet 2021
Le compte rendu a été transmis aux élus par mail. Il est approuvé à l’unanimité.
2. Rapports des délégués
M. Le Maire rapporte une conférence des maires du 08 septembre organisée en présentiel SaintLouis Agglomération. Sujets abordés : Révision du SCOT, stratégie touristique du territoire, harmonisation de la fiscalité des services d’enlèvement d’ordures ménagères, mutualisation des
ressources, protection sociale.
3. Urbanisme :
3.1 Examen des dossiers déposés
M. l’Adjoint Michel MEYER présente les demandes déposées récemment :
– Permis de construire, maisons individuelle – M. SCHIRMAIER Yannick, 26 rue des Tulipes,
– Permis de construire, garage –M. et Mme. KIEFER, 1 rue des Aulnes,
– Permis de construire modificatif, maison individuelle, M. DUMAN, 5 rue des Tulipes
4. Affaires générales :
4.1 Éclairage public
Suite à la décision du conseil municipal, en date du 03 juin 2021, sur la coupure d’une lampe sur deux de l’éclairage public, M. Le Maire a remis l’éclairage total du village en place au vu des réclamations survenues.
Une nouvelle réflexion sera menée ultérieurement.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
PREND acte de cette décision.
4.2 Avancement des travaux
Plateau rue de Ranspach :
La date des premiers coups de pelle pour l’aménagement de la rue de Ranspach le bas n’est encore pas définie. A ce jour, nous n’avons pas de retour positif de la subvention DETR. La convention avec les services de la CEA n’est toujours pas signée. Nous ne désespérons pas. Cela a pris du retard suite aux congés d’été.
Digue : La fin des travaux est programmée pour mi-novembre.
AFUA église : M. Le Maire donne la parole à Mr Michel Meyer. Diverses finitions restent à réaliser, pose du garde de corps du cimetière, parking de l’église, deux affaissements à reprendre rue de l’église.
Affaissement rue de Ranspach : Le terrassement de l’affaissement de la rue de Ranspach le bas se fera dans la deuxième quinzaine de
septembre. Ce chantier a pris beaucoup de temps, de réflexions et de discutions pour trouver une solution technique afin
de pérenniser le secteur. La collectivité européenne d’alsace et le service assainissement de Saint-Louis Agglomération sont nos partenaires.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
PREND acte de ces informations.
4.3 Utilisation des locaux des anciennes écoles
Ancienne école maternelle :
Il est proposé au conseil municipal de réfléchir sur la possibilité de transformer l’ancienne école maternelle en appartement. Une étude afin de voir les coûts sera menée, ainsi que l’accessibilité de la mairie pour mener la réflexion au mieux. L’extérieur aussi sera un sujet.
Ancienne école primaire : La MJC souhaiterait utiliser une des salles de l’ancienne école pour faire du ping-pong. Une réflexion est à mener sur l’utilisation des salles.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
DECIDE de lancer l’étude pour l’ancienne école maternelle.
PREND acte de la réflexion à mener pour l’utilisation des salles de l’ancienne école primaire.
4.4 Rentrée scolaire – effectifs – périscolaire
La rentrée scolaire s’est très bien passée. L’effectif total est de 98 élèves dont 9 nouvelles arrivées de Michelbach-le-Bas. L’effectif du périscolaire compte 74 enfants au total. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
PREND acte de cette information.
4.5 Démarche « Eau et Biodiversité » : signature d’une charte régionale et participation à l’opération « Commune Nature »
Depuis 2015, la Commune est engagée dans la réduction de produits phytosanitaire. A ce jour, la Commune n’utilise plus de produits phytosanitaires suite à diverses actions menées dont l’achat d’une désherbeuse à eau chaude mutualisé avec les communes de Attenschwiller et Michelbach-le-Haut. Pour cet engagement, elle a été récompensée de la distinction « commune nature » en 2016.
La Région Grand Est et l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse souhaitent mettre de nouveau à l’honneur les collectivités engagées dans une démarche respectueuse de l’environnement contribuant à la préservation de la ressource en eau et à la sauvegarde de la biodiversité.
Dans ce cadre, il est donc proposé de reconcourir à la distinction « Commune Nature » en participant à une future campagne d’audit, qui permettra d’illustrer et de valoriser le degré d’avancement de la commune dans les pratiques d’entretien de ses espaces publics. Cet audit ayant déjà eu lieu le 04 Août 2021 par la société CERTIPQ. La participation à cette démarche est formalisée par la signature d’une charte d’entretien et de gestion des espaces communaux publics.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
DECIDE d’inscrire la commune à l’opération de distinction « Commune Nature » au titre de la démarche « Eau et Biodiversité », mise en œuvre par la Région Grand-Est.
AUTORISE le Maire à signer la charte correspondante et toutes les pièces afférentes à ce dossier.
5. Affaire financière :
5.1 ONF – Etat prévisionnel des coupes 2022
M Le Maire présente à l’assistance le programme des travaux d’exploitation avec l’état prévisionnel des coupes concernant l’exploitation de la forêt pour l’année 2022.
L’état de prévision comporte les produits suivants dans les parcelles 1.b et 5.a :
– 91 m3 de bois d’œuvre,
– 51 m3 de bois d’industrie,
– 150 stères de bois de feu non façonnés,
Le devis pour les travaux d’exploitation s’élève à la somme de 4 230.00 € HT.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
APPROUVE le programme des travaux d’exploitation et l’état prévisionnel des coupes de bois
pour l’exercice 2022, APPROUVE le devis pour les travaux d’exploitation,
DECIDE de prévoir les sommes nécessaires au budget primitif de l’exercice 2022.
6. Compte rendu des décisions du Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal
Conformément aux délégations qui lui ont été conférées par le Conseil Municipal en date du 26 mai 2020, M le Maire a renoncé à exercer au nom de la commune, le droit de préemption sur le terrain bâti cadastré section 141 N°420-421-399/202-400/203-402-04, Zehntelweg – Oben am dorf, d’une superficie de 18 Ares 65.
7. Divers
La collectivité était présente lors des funérailles de M. GROELLY, ancien conseiller municipal. M. GRIMA remercie l’attention apportée lors de son anniversaire.
5 octobre 2021 : don du sang de 16h à 19h à la salle Père Alphonse MULLER (sans passe sanitaire).
Le jury fleurissement d’Alsace (villages fleuris) est passé le 21/07/2021 à Michelbach-le-Bas. Afin de pouvoir progresser dans cette démarche, un rendez-vous sera programmé en automne.
10 septembre 2021 : Vente de brioches au profit de l’AFAPEI de Barthenheim à la salle Père Alphonse MULLER.
Naissance du petit Louis HAUGER le 12 août 2021, fils de M ; Jérémy HAUGER et Mme Tania SCHICKLIN.
Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 21 heures 50.