Conseil municipal du 16 juin 2026

Conseil Municipal du 16 juin 2026 à 20 heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation des Procès-Verbal du 21 avril 2026 et du 05 juin 2026
3. Rapports des délégués
4. Urbanisme
4.1 Examen des dossiers déposés
5. Affaires générales
5.1 Vote des délégations du Conseil Municipal au Maire
5.2 Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
6. Affaires financières
6.1 Instauration du principe de la redevance réglementée pour les chantiers provisoires électricité
6.2 Création d’un emploi temporaire d’adjoint technique
7. Concours Maisons Fleuries
8. Divers