Conseil Municipal du 25 septembre 2025 à 20 heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du PV du 21 août 2025
3. Rapports des délégués
4. Affaires financières
4.1 Avenants marché mairie et création micro-crèche
5. Protection sociale complémentaire pour les agents communaux
5.1 Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin pour engager le dialogue social en vue de conclure un accord collectif local en matière de prévoyance.
5.2 Approbation de l’accord collectif local prévoyance et participation à la procédure de marché public pour la passation d’une convention de participation prévoyance
6. Divers

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal du 25 septembre 2025