Conseil Municipal du 23 octobre 2025 à 20 heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du PV du 25 septembre 2025
3. Rapports des délégués
4. Urbanisme
4.1 Examen des dossiers déposés
5. Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal
6. Approbation des nouveaux statuts de Territoire Energie Alsace
7. Affaires financières
7.1 Avenants marché mairie et création micro-crèche
7.2 Attribution Fonds de concours Saint Louis Agglomération pour le terrain de basket
8. Protection sociale complémentaire pour les agents communaux
8.1 Adhésion à la convention de participation risque « prévoyance » mise en place par leCentre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin et participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire en risque « prévoyance »
9. Programme d’actions de l’ONF pour 2025
10. Divers