Conseil municipal du 24 novembre 2026

Conseil Municipal du 24 novembre 2026 à 20heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal du 22 septembre 2026
3. Rapports des délégués
4. Urbanisme
4.1 Examen des dossiers déposés
5. Affaires générales
5.1 Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal
5.2 Pacte de gouvernance de Saint-Louis Agglomération – Avis du Conseil Municipal
5.3 Convention avec Saint-Louis Agglomération pour l’utilisation de l’extranet du SIG « GEO SLA »
6. Affaires financières
6.1 Bus MTA SANTE en partenariat avec Ranspach-le-bas et Ranspach-le-haut
6.2 Installation d’un système de vidéoprotection : présentation et demande de subvention
6.3 Demande de subvention pour le remplacement du chauffage de l’Eglise Saint Théodore
7. Divers