Conseil Municipal du 29 janvier 2026 à 20 heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal du 18 décembre 2025
3. Rapports des délégués
4. Urbanisme
4.1 Examen des dossiers déposés
5. Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal
6. Affaires générales
6.1 Convention tripartite de répartition des charges d’entretien des RD en agglomération
6.2 Mise à disposition d’une salle pour les réunions électorales
6.3 Territoire d’Energie Alsace : motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence « distribution électricité » au sein du bloc communal
7. Affaires financières
7.1 Avenant marché mairie et création micro-crèche
7.2 Attribution subventions communales 2026
8. Divers

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