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Conseil Municipal du 16 juin 2026 à 20 heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas ORDRE DU JOUR 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation des Procès-Verbal du 21 avril 2026 et du 05 juin 2026 3. Rapports des délégués 4. Urbanisme 4.1 Examen des dossiers...
Conseil Municipal du 5 juin 2026 à 18 heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas Ordre du jour : 1. Élections sénatoriales 2026 – désignation des délégués et suppléants Télécharger le compte-rendu complet au format PDF
Conseil Municipal du 21 avril 2026 à 20 heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas Ordre du jour : 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du Procès-Verbal du 20 mars 2026 3. Rapports des délégués 4. Urbanisme 4.1 Examen des dossiers déposés 5. Compte-rendu...
Conseil Municipal du 20 mars 2026 à 19 heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas Ordre du jour : Élection du Maire Fixation du nombre d'Adjoints Élection des Adjoints Lecture et remise de la Charte de l'élu local Délégation de pouvoir et de signature aux Adjoints...
Conseil Municipal du 26 février 2026 à 20 heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas Ordre du jour : 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du Procès-Verbal du 29 janvier 2026 3. Rapports des délégués 4. Affaires générales 4.1 Cession d’une parcelle à M....
Conseil Municipal du 29 janvier 2026 à 20 heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas Ordre du jour : 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du Procès-Verbal du 18 décembre 2025 3. Rapports des délégués 4. Urbanisme 4.1 Examen des dossiers déposés 5....
Conseil Municipal du 18 décembre 2025 à 20 heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas Ordre du jour : 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du Procès-Verbal du 20 novembre 2025 3. Rapports des délégués 4. Urbanisme 4.1 Examen des dossiers déposés 5....
Conseil Municipal du 20 novembre 2025 à 20 heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas Ordre du jour : 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du Procès-Verbal du 23 octobre 2025 3. Rapports des délégués 4. Urbanisme 4.1 Examen des dossiers déposés 5....
Conseil Municipal du 23 octobre 2025 à 20 heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas Ordre du jour : 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du PV du 25 septembre 2025 3. Rapports des délégués 4. Urbanisme 4.1 Examen des dossiers déposés 5. Compte-rendu des...
Conseil Municipal du 25 septembre 2025 à 20 heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas Ordre du jour : 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du PV du 21 août 2025 3. Rapports des délégués 4. Affaires financières 4.1 Avenants marché mairie et création...
Conseil Municipal du 21 août 2025 à 20 heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas Ordre du jour : 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du PV du 17 juin 2025 3. Rapports des délégués 4. Urbanisme 4.1 Examen des dossiers déposés 5. Compte-rendu des...
Conseil Municipal du 17 juin 2025 à 20 heures à la Mairie de Michelbach-le-Bas Ordre du jour : 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du PV du 23 avril 2025 3. Rapports des délégués 4. Urbanisme 4.1 Examen des dossiers déposés 5. Compte rendu des...