EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MICHELBACH-LE-BAS Séance du 26 mai 2020 NOMBRES DE MEMBRES Afférent au Conseil Municipal En Exercice Qui ont pris part à la délibération 15 15 14 + 1 proc....
03 89 68 40 06| secretariat@michelbachlebas.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MICHELBACH-LE-BAS Séance du 26 mai 2020 NOMBRES DE MEMBRES Afférent au Conseil Municipal En Exercice Qui ont pris part à la délibération 15 15 14 + 1 proc....